CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 6 Mai 2024 A 18 HEURES  – Salle Jean-Pierre ABEL

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation des procès-verbaux des Conseils des 21 et 28 mars 2024

3. Compte-rendu des Délégations du Maire

4. Points portant délibération

a. Validation du programme « Bourg-Centre »

b. Attribution du marché de construction de deux terrains de Padel

c. Attribution du marché de fourniture et pose de deux terrains de tennis indoor en gazon synthétique

d. Subvention de fonctionnement à la Régie Municipale des Sports

e. Subvention d’investissement à la Régie Municipale des Sports

f. Attribution du marché de travaux de régénération de quatre terrains de tennis extérieurs

g. Montant redevance pour AOT « Food truck » Termanal

h. Autorisation de déposer une DP pour division des parcelles AH 30 et AH 32

i. Autorisation de dépôt d’une d’autorisation de travaux et d’une déclaration préalable pour travaux dans un local communal sur la parcelle AD 59

j. Biens vacants sans maitres – Acquisition de plein droit – Parcelles AC 145 et AC 146

k. Vente parcelle AN 170 – Exercice du droit de retour

l. AOT Mountain Pony – Ticou et P2000, au-dessus de la Baby

m. Création d’un emploi permanent d’agent de maîtrise – Promotion interne

n. Création d’emplois permanents – Avancement de grade

o. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Saison estivale 2024 / Saison hivernale 2024-2025

p. Reconduction d’un CDD pour un adjoint technique

q. Décision modificative n°1 – Budget Général n°01200

r. Demande de subvention – Fonds Verts 2024 – Réseaux de chaleur et métrologie

s. Attributions des Subventions 2024 aux associations

t. Divers Tarifs 2024 – Affouage sur pied, Bois Séniors et Menus Produits

u. État d’assiette des coupes de la forêt communale de Bolquère pour 2024 – Anticipation de l’affouage 2025

v. Lancement du projet de rénovation et d’extension du Termanal des Loisirs

w. Lancement du projet de réalisation d’un bâtiment multifonctions au pied des pistes à Pyrénées 2000

x. Approbation du contrat de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée avec la SPL Pyrénées-Orientales Aménagement pour la réalisation du programme de réalisation d’un bâtiment multiservices au pied des pistes à Pyrénées 2000

y. Approbation du contrat de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée avec la SPL Pyrénées-Orientales Aménagement pour la réalisation du programme de rénovation et d’extension du Termanal des Loisirs

5. Questions diverses